Appel à projets
Avenant (opérations bilatérales)
Bilan (opérations bilatérales)
Conventionnement (opérations bilatérales)
- [21-27] Délais de signature de convention bilatérale de subvention - FAQ
- Comment visualiser une convention sur MDFSE+ ?
Demande de subvention
- [21-27] Aides d'Etat - Notice relative à la réglementation des aides d’Etat Programmation FSE 2021-2027
- [21-27] Annexe III Obligation de publicité et d’information incombant au bénéficiaire d’une subvention FSE+/FTJ
- [21-27] Après un copier/coller de texte, le nombre de caractères ne correspond pas entre Word et Mdfse+ – FAQ
- [21-27] Comment modifier les pièces jointes lorsque la demande est au statut « Déposée - Correction des pièces jointes » ? - FAQ
- [21-27] Comment revenir sur une demande en cas d'erreur lors de l'envoi de la demande en signature ? - FAQ
- [21-27] Le porteur n’a pas reçu le code pour signature de la demande ? – FAQ
- [21-27] Marché public - Seuils de procédure
- [21-27] Marché public - Seuils de publicité
- [21-27] MDFSE+ Signature électronique – Le numéro renseigné n’est pas correct
- [21-27] Que se passe-t-il lorsque le porteur modifie les informations du représentant légal après le dépôt de la demande ? - FAQ
- MDFSE+ : Le bouton « créer une opération » est grisé - FAQ
Indicateurs / Suivi des participants
Plan de financement
- [21-27] Comment fermer un poste de dépense lorsque le plan de financement sélectionné ouvre plusieurs postes de dépense mais que vous n’avez rien à déclarer pour chacun d’entre eux ? - FAQ
- [21-27] Impossibilité pour le porteur de sélectionner un profil de plan de financement lors de la création de la demande – FAQ
- MDFSE+ : Dans le bloc Synthèse, il est indiqué que le montant de l'autofinancement est négatif. Pourquoi ? - FAQ
- MDFSE+ : Des champs sont indiqués comme incomplets dans une rubrique de dépense - FAQ
- MDFSE+ : Le bloc des dépenses prévisionnelles est grisé - FAQ